Marque expirée - Marque en non vigueur

SPCA PETROLES DE L'ATLANTIQUE
COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1501477
Date de dépôt :
02/11/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/11/2018
SPCA PETROLES DE L\'ATLANTIQUE de COMPAGNIE PETROLIERE DE L\'OUEST

Présentation de la marque SPCA PETROLES DE L'ATLANTIQUE

Déposée le 2 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SPCA PETROLES DE L'ATLANTIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST domicilié(e) 11 route de Pompierre,44100 NANTES (dossier no 2379187) - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 802 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques Attention : Manuella BARROY domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2379187) - 92078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPCA PETROLES DE L'ATLANTIQUE est expirée depuis le 2 novembre 2018.

COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : QUALIFIOUL , TURBOFIOUL , COMBUSTIBLES DE L'OUEST , BRETAGNE THERMIE , CPO , CPO , TURBO 2000 , PRO LES PETROLIERS REUNIS DE L'OUEST , CHAUDIS , TURBO FIOUL


COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST Société par actions simplifiée - 11 route de Pompierre,44100 NANTES (dossier no 2379187) - 44100 - France - SIREN 856802400


TOTAL SA DJ/Marques Attention : Manuella BARROY - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2379187) - 92078 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2008 n°2379187 - Publication au BOPI 2008-07-11

Renouvellement sans limitation n°2129760 - Publication au BOPI 1999-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343411 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 19 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°471034 - Publication au BOPI 2008-03-19

Inscription le 9 novembre 1998 - Changement d'adresse n°266503 - Publication au BOPI 1998-11-09

Tous combustibles solides et liquides, carburants, huiles et graisses, gaz, et en général entretien et installation de chauffage.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.